À propos des normes de HSO

Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d’agrément de pointe et les politiques publiques fondées sur les données probantes. Les normes constituent un système de soins de santé centrés sur la personne solide sur lequel peuvent compter les parties prenantes pour permettre aux personnes partout dans le monde d’améliorer de façon continue la qualité de soins.

Les normes de HSO sont présentées conformément au cadre suivant :

• Titre de la section : Section de la norme se rapportant à un sujet précis. 
• Clause : Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
• Critère : Exigences fondées sur des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l’intention, l’action et la responsabilité.
• Conseils : Renseignements et données probantes supplémentaires visant à appuyer la mise en œuvre de chaque critère.

À propos de la présente norme

La norme CAN/HSO 1003:2023 (F) Gouvernance clinique s'appuie sur les conclusions des analyses documentaires, l'expertise clinique, des pratiques fondées sur des données probantes et des personnes ayant une expérience vécue. La présente norme guide les organisations de santé dans la définition et l’élaboration de leurs structures et pratiques de gouvernance clinique. Cela se fait en partie par l’intermédiaire d'équipes organisationnelles de prise de décision clinique qui se concentrent sur l'amélioration des modèles de prestation de soins et, finalement, sur les résultats en matière de santé, tout au long du continuum de soins. Une gouvernance clinique efficace à l’échelle de l’organisation contribue à la prestation de soins sécuritaires, fiables et de haute qualité lors des rencontres cliniques au niveau individuel. En mettant en place des structures et des pratiques de gouvernance clinique efficaces tout au long du continuum de soins, les organisations permettent des soins durables, intégrés et centrés sur la personne pour les usagers et la communauté, contribuant ainsi à promouvoir des soins plus sécuritaires et à créer un monde plus sain pour tous.

Le contenu de la norme est structuré en fonction des sections suivantes :

1. Concevoir des programmes et des services cliniques centrés sur la personne pour répondre aux besoins des usagers et de la communauté.
2. Assurer la participation des parties prenantes dans les pratiques de gouvernance clinique de l'organisation.
3. Améliorer la qualité et la sécurité cliniques de façon continue.

Cette norme intègre les principes d'équité, de diversité et d'inclusion énoncés à l'annexe A.

Les données probantes publiées et utilisées à l’appui de cette norme se trouvent dans la bibliographie.

Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d’une évaluation de la conformité. Elle sera assujettie à des révisions périodiques. HSO examinera et publiera cette norme selon un échéancier qui ne dépassera pas cinq ans à compter de la date de publication.

Portée

Objectif

La présente norme permet aux gestionnaires des organisations de santé et aux équipes responsables de la prise de décisions cliniques organisationnelles d’élaborer ou d’améliorer la structure de gouvernance clinique. Elle permet également la mise en oeuvre de pratiques de gouvernance clinique afin d’améliorer la mise en oeuvre de programmes et la prestation de services clinique ainsi que les expériences de soins et les résultats tout au long du continuum de soins.

Applicabilité

Cette norme s’applique aux organisations de santé qui mettent en oeuvre des programmes et la prestation de services cliniques tout au long du continuum de soins.

Cette norme s’adresse aux principaux publics suivants :

• Les gestionnaires d’organisations et la main-d’oeuvre. La norme fournit à ces publics les informations facilitant la prestation de soins durables, sécuritaires, fiables, intégrés et centrés sur la personne pour les usagers et la communauté.
• Les usagers, les personnes proches aidantes et les communautés. La norme fournit à ces publics des informations qui leur permettent de participer activement, en tant que membres à part entière, à l’équipe de soins.
• Les décideurs et les parties prenantes du secteur de la santé. La norme fournit à ces publics des informations pour guider l’élaboration de politiques qui soutiennent une main-d’oeuvre saine et compétente et des soins durables, sécuritaires, fiables, intégrés et centrés sur la personne pour les usagers et la communauté.