Sécurisation culturelle et humilité pour la Colombie-Britannique - HSO 75000:2022(F)
À propos de nos normes
Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d’agrément de pointe et les politiques publiques les plus efficaces. Les normes créent un cadre conceptuel rigoureux pour les soins de santé et services sociaux sur lequel peuvent compter le public, les prestataires et les décideurs, car elles permettent l’offre de services de santé de haute qualité là où cela importe le plus.
Les normes de HSO sont présentées selon la structure suivante.
- Titre de la section : Section de la norme se rapportant à un sujet spécifique.
- Clause : Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
- Critère : Exigence fondée sur des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l’intention, l’action et la responsabilité.
- Conseil : Fournir des informations et des données probantes additionnelles visant à appuyer la mise en œuvre de chaque critère.
Il s’agit de la première version de la norme de HSO 75000:2022(F) Sécurisation culturelle et humilité pour la Colombie-Britannique. Les publics cibles sont les instances de gouvernance, les gestionnaires d’un établissement, les équipes et la main-d’œuvre des autorités sanitaires et des établissements de soins de santé et de services sociaux de la province de la Colombie-Britannique (C.-B.), au Canada. La norme aide les membres de l’instance de gouvernance et les gestionnaires de l’établissement à cerner, évaluer et mettre en œuvre des systèmes et des services culturellement sécuritaires. Ceux-ci sont créés de façon à mieux répondre aux priorités en matière de santé et de mieux-être chez les personnes et les communautés des Premières Nations, des Métis et des Inuits, peu importe leur emplacement. Un certain nombre de documents importants, y compris les documents justificatifs et les engagements législatifs suivants, ont servi à créer le contenu de la norme.
Les documents justificatifs sont des rapports importants qui portent non seulement sur le racisme et la discrimination à l’endroit des Autochtones, mais aussi sur la vérité et la réconciliation.
- « In Plain Sight: Addressing Indigenous-specific Racism and Discrimination in B.C. Health Care » (Bien en vue : remédier au racisme et à la discrimination à l’endroit des Autochtones dans le secteur des soins de santé de la C.-B.) (Rapports complets et rapports sommaires) (Turpel-Lafond, 2020a).
- « Réclamer notre pouvoir et notre place : le rapport final de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées » (Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées, 2019).
- « Truth and Reconciliation Commission of Canada Calls to Action » (Appels à l’action de la Commission de vérité et de réconciliation du Canada) (Commission de vérité et de réconciliation du Canada, 2015a).
- Rapport de la Commission royale sur les Autochtones (Canada et coll., 1996).
Les engagements législatifs s’appuient sur les engagements juridiques canadiens ou internationaux auxquels le Canada a souscrit.
- Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (Nations Unies, 2007).
- Loi canadienne sur les droits de la personne (1985).
- Loi constitutionnelle, Partie II, Droits des peuples autochtones du Canada, article 35 (1982).
Les établissements de soins de santé et de services sociaux pourront consulter la norme à titre de référence.
La norme fera l’objet d’une mise à jour occasionnelle. HSO examinera et publiera de nouveau cette norme tous les cinq ans.
Objectif
La présente norme précise les exigences imposées aux instances de gouvernance, aux gestionnaires de l’établissement, aux équipes et à la main-d’œuvre des autorités sanitaires et des établissements de soins de santé et de services sociaux afin de remédier aux problèmes de racisme à l’endroit des Autochtones dans la prestation de services. Ces exigences ont également pour but d’offrir des services culturellement sécuritaires aux personnes et aux communautés des Premières Nations, des Métis et des Inuits qui résident en Colombie-Britannique.
La norme s’applique aux trajectoires de soins et de mieux-être des peuples des Premières Nations, des Métis et des Inuits dans le système de santé, y compris à l’accès aux soins de santé et aux services sociaux; à la promotion de la santé et à la prévention des maladies; à l’admission; à l’évaluation; au traitement, au congé; et aux soins en fin de vie. La norme propose des conseils sur les structures et les processus organisationnels exigés sur les plans de la gouvernance, du leadership et de la prestation de services pour appuyer la lutte contre le racisme et la sécurisation culturelle et l’humilité et pour garantir la prestation de soins de santé et de services sociaux respectueux des traditions et des valeurs des Autochtones.
Applicabilité
Cette norme est destinée aux instances de gouvernance, aux gestionnaires, à la main-d’œuvre des autorités sanitaires et aux établissements de soins de santé et de services sociaux de la province de la Colombie-Britannique (C.-B.). Cela afin de soutenir la conception, le développement et la mise en œuvre de soins de santé et de services sociaux et de prestation de soins qui respectent les principes de sécurisation culturelle et d’humilité.
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