Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes (confirmation) - CAN/HSO 76000:2021 (R2025) (F)
À propos des normes de HSO
Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d’agrément de pointe et les politiques publiques fondées sur les données probantes. Les normes constituent un système de soins de santé centrés sur la personne solide sur lequel peuvent compter les parties prenantes pour permettre aux personnes partout dans le monde d’améliorer de façon continue la qualité de soins.
Les normes de HSO sont présentées conformément au cadre suivant :
- Titre de la section : Section de la norme se rapportant à un sujet précis.
- Clause : Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
- Critère : Exigences fondées sur des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l’intention, l’action et la responsabilité.
- Conseils : Renseignements et données probantes supplémentaires visant à appuyer la mise en œuvre de chaque critère.
À propos de la présente norme
La présente norme est une confirmation de la norme Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes – CAN/HSO 76000:2021. Cette norme est destinée aux ministères, aux administrateurs et aux autorités de la santé et des services sociaux du Canada et du monde entier, ainsi qu’aux organismes et réseaux prestataires de systèmes locaux intégrés qui ont fait de l’intégration de la santé et des services sociaux une priorité.
Pour optimiser son application, la norme CAN/HSO 76000:2021 (R2025) doit être utilisée conjointement à d’autres outils, produits et services de mise en œuvre de HSO qui permettent aux utilisateurs d’atteindre les objectifs et les résultats qu’ils se sont fixés en matière d’intégration.
La norme est divisée en dix principes de conception comme suit, chacun d’entre eux portant sur un aspect de l’intégration de la santé et des services sociaux. Les principes de conception consistent en des critères et des conseils qui décrivent les exigences préliminaires pour l’intégration efficace d’un système de santé.
- Définir la population et déterminer les résultats souhaités en matière de santé et de bien-être
- Coordonner un continuum complet de programmes et de services
- Optimiser l’accès, le cheminement et les transitions
- Donner aux équipes de soins centrés sur les personnes la possibilité d’agir et les soutenir
- Développer et renforcer le personnel d’encadrement du système
- Établir une gouvernance partagée et des responsabilités claires
- Aligner le financement et les incitatifs
- Mettre en place des systèmes de renseignements interopérables
- Mesurer et gérer le rendement en fonction de l’impact
- Instaurer une culture d’apprentissage adaptative
La norme Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes – CAN/HSO 76000:2021 (R2025) a été élaborée à partir de meilleures données probantes disponibles, de pratiques optimales internationales, d’études de cas portant sur des systèmes de santé et de services sociaux intégrés, de l’expertise de personne ayant une expérience concrète.
Les données probantes publiées et utilisées à l’appui de cette norme se trouvent dans la bibliographie.
Cette norme ne doit pas être utilisée dans le cadre d'une évaluation de la conformité. Elle sera assujettie à des révisions périodiques. HSO examinera et publiera cette norme selon un échéancier qui ne dépassera pas cinq ans à compter de la date de publication.
Portée
Objectif
La norme Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes – CAN/HSO 76000:2021 (R2025) décrit les exigences éclairées par des données probantes visant à concevoir, mettre en place et évaluer des systèmes de santé et de services sociaux intégrés. Elle s’adresse aux décideurs et aux partenaires de système responsables du financement, de la planification, de la coordination, de la prestation et de l’évaluation de services sociaux et de santé intégrés dans une zone géographique ou un territoire désigné.
Reconnaissant que les systèmes de santé se trouvent à différents stades de leur démarche d’intégration, cette norme est conçue pour être adaptée aux différents contextes et besoins locaux. Elle peut également être utilisée afin d’éclairer la conception et la mise en place de diverses stratégies d’intégration.
Applicabilité
La norme Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes – CAN/HSO 76000:2021 (R2025) est destinée aux systèmes de santé et de services sociaux canadiens et internationaux. Elle est destinée à être utilisée par des décideurs et des partenaires de système, y compris les secteurs qui tentent d’apporter une solution aux DSS.
Remerciements
HSO est reconnaissante et transmet ses remerciements pour les précieuses contributions des personnes suivantes à l’élaboration de cette norme :
Heather Gifford, PhD
Whakauae Research for Māori Health and Development
Whanganui, New Zealand
Thomas Custers
Ministère des Soins de longue durée
Ontario, Canada
HSO is an independent, not‑for‑profit corporation and is registered in Canada as a charity, in accordance with Canada Revenue Agency rules, with a mandate to enable and empower people around the world to continuously improve quality of care.
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HSO charges a nominal fee to help offset the associated costs of development and maintenance of HSO standards, as most HSO standards are self-funded.
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