Préface

La norme Gestion des situations d’urgence et des catastrophes HSO 9002:2020 (F) est une révision de la norme Préparation aux situations d’urgence et aux sinistres HSO 9002:2010 (F). Cette norme complète d’autres normes de HSO, notamment : Leadership HSO 2001, Gouvernance HSO 1001, Santé publique HSO 60003, Services médicaux d’urgence HSO 41001, Soins de santé primaires HSO 34015, et Prévention et contrôle des infections HSO 4001.

Le contenu technique de la norme Gestion des situations d’urgence et des catastrophes HSO 9002:2020 (F) est divisé comme suit :

• Établir les bases de la gestion des situations d’urgence et des catastrophes
• Évaluer et réduire les risques liés aux situations d’urgence et aux catastrophes
• Se préparer à intervenir et à se remettre d’une situation d’urgence et d’une catastrophe
• Intervenir et se remettre d’une situation d’urgence ou d’une catastrophe

Cette norme sera mise à jour selon les règles du maintien périodique, c’est-à-dire que HSO en révisera le contenu au complet et la publiera à nouveau au moins tous les cinq ans à compter de sa date de publication.

Norme: Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d'une évaluation de la conformité.

Le contenu technique des normes comprend des clauses, des critères et des conseils.

• Clause : Énoncé introduisant un groupe de critères. Il ne s'agit pas d'un énoncé des objectifs.
• Critère : Une exigence à partir de laquelle l’organisme est évalué. Peut également s’appeler « énoncé secondaire ».
• Conseil : Renseignement supplémentaire qui aide à comprendre le critère. Le conseil ne contient pas de nouvel élément sur le contenu à évaluer.

Portée

Objectif

La norme Gestion des situations d’urgence et des catastrophes HSO 9002:2020 (F) décrit les responsabilités des organismes de soins de santé applicables pour réduire les risques, se préparer, réagir et se remettre des situations d’urgences et des catastrophes qui se produisent à l'intérieur ou à l'extérieur de l'organisme.

La norme aide les organismes de soins de santé et les autorités sanitaires à collaborer avec les intervenants internes et externes, afin d’identifier et de limiter les risques liés aux situations d’urgence et aux catastrophes ainsi que de se préparer à une intervention et un rétablissement coordonnés, communautaires et systémiques.

Applicabilité

La norme Gestion des situations d’urgence et des catastrophes HSO 9002:2020 (F) est destinée aux organismes de soins de santé, y compris les autorités sanitaires, qui offrent des services de soins de courte durée en établissement. En plus de devoir remplir leurs obligations de diligence habituelles envers les usagers internes et externes, ces organismes peuvent être tenus d’offrir des services de santé aux victimes pendant et après une situation d’urgence ou une catastrophe.