À propos des normes de HSO

Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d’agrément de pointe et les politiques publiques fondées sur les données probantes. Les normes constituent un système de soins de santé centrés sur la personne solide sur lequel peuvent compter les parties prenantes pour permettre aux personnes partout dans le monde d’améliorer de façon continue la qualité de soins.

Les normes de HSO sont présentées conformément au cadre suivant :

• Titre de la section. Section de la norme se rapportant à un sujet précis.  
• Clause. Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
• Critères. Exigences fondées sur des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l’intention, l’action et la responsabilité.
• Conseils. Renseignements et données probantes supplémentaires visant à appuyer la mise en œuvre de chaque critère.

À propos de la présente norme

La norme CAN/HSO 22004:2023 (F) Santé mentale et dépendances s’appuie sur les normes de HSO ci-dessous :

• HSO 34019:2018 (F) Santé mentale
  
• HSO 22004:2018 (F) Services de traitement des dépendances 
• HSO 34007:2018 (F) Santé mentale – Services communautaires et soutien offert aux usagers

La norme CAN/HSO 22004:2023 (F) Santé mentale et dépendances est fondée sur des constatations tirées de revues documentaires, d’expertises cliniques, de pratiques éclairées par des données probantes et de personnes ayant des expériences vécues. Les données probantes publiées et utilisées pour éclairer cette norme se trouvent dans sa bibliographie.

La présente norme est axée sur la prestation de soins centrés sur la personne par des équipes spécialisées en santé mentale et en dépendances. Cette approche a été adoptée afin de s’assurer que l’usager reçoit des soins et des services sécuritaires, fiables et de haute qualité qui reposent sur ses objectifs, capacités et préférences.

Le contenu de cette norme comprend les sections suivantes :

1. Promouvoir des soins centrés sur la personne dans le cadre de soins et services en santé mentale et en dépendances;
   
2. Respecter les droits de l’usager dans la prestation de soins et services en santé mentale et en dépendances de haute qualité;
3. Offrir des soins et services en santé mentale et en dépendances de haute qualité basés sur les objectifs, capacités et préférences des usagers;
4. Assurer la continuité des soins et services en santé mentale et en dépendances pour les usagers tout au long de leur vie;
5. Favoriser une main-d’œuvre compétente et en santé pour soutenir la prestation de soins et services en santé mentale et en dépendances de haute qualité et centrés sur la personne

Cette norme intègre les principes d’équité, de diversité et d’inclusion figurant à l’annexe A.

Cette norme s’adresse aux publics clés suivants :

• Aux gestionnaires de l’établissement et à la main-d’œuvre fournissant des soins et services en santé mentale ou en dépendances. La présente norme fournit à ces publics des informations sur la prestation de soins et services en santé mentale et en dépendances de haute qualité, centrés sur la personne, qui assurent la continuité des soins aux usagers tout au long de leur vie.
  
• Aux usagers, aux personnes proches aidantes et à leurs communautés. La présente norme fournit à ces publics des informations qui leur permettent de concevoir conjointement des services en santé mentale et en dépendances, de participer à des soins de haute qualité et de les soutenir en tant que membres actifs de l’équipe. 
• Aux décideurs et aux parties prenantes des soins de santé. La présente norme fournit à ces publics des conseils en matière de qualité et de sécurité afin d’éclairer l’élaboration des politiques, de former une main-d’œuvre compétente et en santé pour l’avenir et d’assurer la prestation de soins et services en santé mentale et en dépendances de haute qualité, centrés sur la personne, qui assurent la continuité des soins aux usagers tout au long de leur vie.

Les données probantes publiées et utilisées à l’appui de cette norme se trouvent dans la bibliographie.

Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d’une évaluation de la conformité. Elle sera assujettie à des révisions périodiques. HSO examinera et publiera cette norme selon un échéancier qui ne dépassera pas cinq ans à compter de la date de publication.

Portée

Objectif

La présente norme fournit des orientations aux gestionnaires de l’établissement et aux membres des équipes spécialisées en santé mentale et en dépendances travaillant dans des établissements de santé et de services sociaux qui prodiguent des soins aux personnes qui recherchent des services auprès de ces équipes.

La présente norme précise les responsabilités des gestionnaires de l’établissement et des membres des équipes spécialisées en santé mentale et en dépendances, qui doivent dispenser des services en santé mentale ou en dépendances de haute qualité, centrés sur la personne et qui assurent la continuité des soins aux usagers tout au long de leur vie.

Cette norme ne prescrit pas d'approche ou d'intervention particulière. Elle est axée plutôt sur la manière dont les équipes spécialisées en santé mentale et en dépendances doivent prodiguer des soins pour répondre aux besoins holistiques des usagers tout au long de leur vie, quel que soit leur diagnostic.

Applicability

La présente norme s'applique aux gestionnaires de l’établissement et aux membres des équipes spécialisées en santé mentale et en dépendances qui travaillent dans des établissements de santé et de services sociaux dans tous les milieux de soins.

Dans la présente norme, nous utilisons parfois l'expression santé mentale et dépendances, reconnaissant que les usagers peuvent présenter des symptômes associés à des problèmes de santé mentale ou à des problèmes de dépendances, ou les deux. Étant donné que les usagers présentent souvent des symptômes associés à des problèmes de santé mentale et des problèmes de dépendances en même temps, et que le soutien pour ces symptômes est similaire, certaines références aux deux domaines ont été combinées pour désigner les équipes, les soins, les services, les ressources et les établissements qui les soutiennent.

La population d’usagers visée dans cette norme est constituée de personnes de tout âge qui reçoivent des soins et services en santé mentale ou en dépendances, ou les deux, de la part d'établissements de santé et de services sociaux.

Les usagers peuvent recevoir des soins et services dans différents milieux. Par exemple, les milieux de soins peuvent inclure des environnements dans lesquels les équipes prodiguent des soins de courte durée, des soins ambulatoires, des soins à domicile, des soins communautaires, des soins médico-légaux, des services en cas de crise, des services de gestion du sevrage et de désintoxication, ou des soins en matière de dépendances.

Remerciements

HSO est reconnaissant envers le groupe d’experts en santé mentale et en dépendances pour les jeunes, dont il salue la précieuse contribution. Les commentaires du groupe d’experts sur le contenu applicable à inclure dans le document CAN/HSO 22004:2023 (F) Santé mentale et dépendances ont permis de s’assurer que le contenu reflète l’engagement de HSO à répondre aux besoins des personnes tout au long de leur vie, en particulier ceux des jeunes.

HSO est également reconnaissant aux personnes suivantes pour leur précieuse contribution à l’élaboration de cette norme. Leurs commentaires ont permis de s’assurer que le contenu est cliniquement pertinent pour toutes les populations et reflète précisément les besoins des jeunes.