À propos des normes de HSO

Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d'agrément de pointe et les politiques publiques éclairées par des données probantes. Les normes constituent un système de soins de santé centrés sur la personne solide sur lequel peuvent compter les parties prenantes pour permettre aux personnes partout dans le monde d'améliorer de façon continue la qualité de soins.

Les normes de HSO sont présentées conformément au cadre suivant :

• Titre de la section. Section de la norme se rapportant à un sujet précis.
• Clause. Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
• Critères. Exigences éclairées par des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l'intention, l'action et l'imputabilité.
• Conseils. Renseignements et données probantes supplémentaires visant à appuyer la mise en oeuvre de chaque critère.

Les normes de HSO intègrent la réactivité en matière d'égalité des sexes au moyen de trois mécanismes clés :

• Représentation diversifiée. Le comité technique de chaque norme est composé de représentants de tous les sexes et de tous les milieux professionnels. Cette composition favorise l'inclusion des expériences vécues et des perspectives cliniques sur les différences entre les sexes dans la prestation des soins, qui sont au coeur du processus d'élaboration.
• Recherche éclairée par les données probantes. Les normes de HSO s'appuient sur des recherches qui explorent les différences entre les sexes en matière de santé et de prestation de soins. Il s'agit notamment d'examiner les variations de la prévalence, de l'expression des symptômes, de l'accès aux soins et de l'expérience face à ceux-ci, du traitement, des résultats et des normes de service.
• Langage inclusif. Les normes de HSO utilisent un langage inclusif qui respecte les diverses identités de genre et reflète les dimensions physiques et physiologiques, mais aussi sociales et culturelles du genre.

L'annexe A présente d'autres principes fondés sur l'équité, intégrés dans toutes les normes de HSO.

À propos de cette norme

Le présent document constitue la première édition de la norme CAN/HSO 75001:2026 (F) Sécurisation et humilité culturelles. Cette norme se concentre sur la conception, la prestation et l'évaluation, en collaboration, de services sociaux et de santé culturellement sécuritaires avec et pour les personnes et les communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Le public cible de cette norme comprend les instances de gouvernance ainsi que les gestionnaires et les équipes des organisations de soins et de services sociaux. 

La norme a pour objectif de remédier aux inégalités profondes et persistantes qui touchent l'expérience, la qualité et l'accès aux services sociaux et de santé pour les personnes des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Les peuples des Premières Nations, des Inuits et des Métis ont longtemps soutenu la santé et le bien-être au moyen de liens profonds entre la terre et les personnes. Ces systèmes interconnectés ont toutefois été perturbés par le colonialisme, entraînant des disparités associées à la colonisation pour de nombreux indicateurs de santé et de bien-être. Cette norme reconnaît le caractère distinct des Premières Nations, des Inuits et des Métis, chacun possédant sa propre culture, sa langue, son territoire, son histoire et ses communautés. Ces particularités doivent être prises en compte dans la conception, la prestation et l'évaluation de services sociaux et de santé culturellement sécuritaires. 

Inspirée de la norme HSO 75000:2022 Sécurisation culturelle et humilité pour la Colombie-Britannique, laquelle a été élaborée en partenariat avec la Régie de la santé des Premières Nations de la Colombie-Britannique, la présente norme répond à l'appel exprimé par les communautés, les instances de gouvernance et les organisations des Premières Nations, des Inuits et des Métis dans une enquête nationale de délimitation de l'étendue menée par ll'Association canadienne des infirmières et infirmiers autochtones, pour la création d'une norme nationale sur l sécurisation et l'humilité culturelles.

Cette norme a été conçue dans un esprit de cérémonie et s'enracine dans celle-ci. Guidée par les voix et les 
expériences des Premières Nations, des Inuits et des Métis, elle témoigne de décennies de travail de plaidoyer visant à faire entendre leurs perspectives, à intégrer leurs connaissances traditionnelles, à lutter contre le racisme envers les personnes autochtones et à faire respecter leurs droits. Elle s'appuie également sur les constats des analyses documentaires, l'expertise clinique et les pratiques éclairées par des données probantes. Les données probantes publiées et utilisées à l'appui de cette norme se trouvent dans la bibliographie. Cette norme a fait l'objet d'une analyse sous l'angle du genre. Les données désagrégées par genre ont été prises en compte lors des analyses documentaires, et les considérations liées au genre sont intégrées tout au long de la norme. À la date de publication, il existe peu de travaux sur les soins adaptés au genre et sécuritaires sur le plan culturel. Cette norme intègre des considérations liées au genre, fondées sur les recommandations du comité technique, et reflète les visions du monde des peuples autochtones, qui reconnaissent des conceptions diverses, fluides et inclusives du genre et de l'identité. 

La présente norme guide les instances de gouvernance ainsi que les gestionnaires et les équipes des 
organisations de soins et de services sociaux en ce qui concerne : 

• le respect de la gouvernance partagée et de l'autodétermination;
• la prestation de soins de haute qualité, culturellement sécuritaires et centrés sur la personne;
• le maintien d'une main-d'œuvre soutenue et culturellement sécuritaire;
• la promotion d'une culture de l'apprentissage continu et de l'amélioration de la qualité.

Le contenu de cette norme est structuré en six principales sections :

1. Gouvernance partagée et autodétermination
2. Leadership transformationnel et collaboratif
3. Soins centrés sur la personne
4. Services de haute qualité et culturellement sécuritaires
5. Main-d'œuvre soutenue et culturellement sécuritaire
6. Amélioration continue de la qualité 

Ces six sections sont essentielles pour engendrer un changement significatif en agissant de manière concertée afin de faciliter l'harmonisation, de maintenir l'élan et d'assurer des répercussions durables.

La présente norme s'appuie sur plusieurs documents fondamentaux, dont les suivants : 

• Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (2007)
• Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (2021)
• Loi canadienne sur les droits de la personne (1985)
• Loi constitutionnelle, Partie II, Droits des peuples autochtones du Canada, article 35 (1982)
• Loi canadienne sur la santé (1985)
• Réclamer notre pouvoir et notre place : Le rapport final de l'Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées, 2019)
• Rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones (Commission royale sur les peuples 
  autochtones, 1996)
• Appels à l'action de la Commission de vérité et réconciliation (Commission de vérité et réconciliation du Canada, 2015b)
• Principe de Joyce (Conseil des Atikamekw de Manawan et Conseil de la Nation Atikamekw, 2020)

Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d'une évaluation de la conformité. Elle sera assujettie à des révisions périodiques. HSO examinera et publiera la norme selon un échéancier qui ne dépassera pas cinq ans à compter de la date de publication. 

Principes directeurs 

Le comité technique a défini les principes suivants pour guider l'élaboration et le contenu de la présente norme.

Cette norme est :

• fondée sur le travail de ceux qui nous ont précédés;  
• destinée à être transformatrice, en mettant l'accent sur des actions qui renforcent la sécurisation culturelle et qui sont défendables, transparentes et mesurables;  
• applicable à tous types et à toutes tailles d'organisations tenant compte des contextes géographiques et de ll'affectation des ressources
• attentive à la gouvernance des Premières Nations, des Inuits et des Métis et aux voix des communautés, y compris celles des Aînés, des guérisseurs traditionnels et des gardiens du savoir, qui font partie intégrante de la cocréation de la norme;
• éclairée par les diverses perspectives et expériences des usagers, des proches, des prestataires et des autres personnes impliquées dans la conception, la prestation et l'évaluation des services;
• fondée sur les forces, centrée sur la personne et sensible aux traumatismes, et reconnaît les histoires et les expériences distinctes des communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis;
• fondée sur des pratiques relationnelles et sur l'imputabilité.

Ces principes reposent sur des valeurs communes, essentielles à l'élaboration et au contenu de la norme, parmi lesquelles : 

• Respect. Nous nous respectons mutuellement. Nous respectons la diversité de nos expériences et de nos cultures. Nous respectons les générations passées et à venir.
• Dimension relationnelle. Nous sommes tous liés. Nous prenons soin les uns des autres. Nous sommes liés à la Terre et nous en prenons soin.
• Humilité. Nous sommes tous sur la voie de l'apprentissage et de la croissance.
• Culture. La culture est le fondement de notre travail. 

Portée

Objectif

La présente norme définit les exigences et les responsabilités des instances de gouvernance, des gestionnaires et des équipes des organisations de santé et de services sociaux en ce qui concerne la conception, la prestation et l'évaluation, en collaboration, de services culturellement sécuritaires élaborés avec et pour les personnes et communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis. Elle vise également à soutenir la lutte contre le racisme à l'endroit des Autochtones dans la prestation de services. Cela implique notamment de réaffirmer le droit à l'autodétermination des personnes et communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis, et de reconnaître que la réalisation de leurs objectifs et résultats en matière de santé et de bien-être constitue un élément essentiel de la sécurisation et de l'humilité culturelles dans la prestation des services de santé et de services sociaux. 

La présente norme met l'accent sur une approche fondée sur les distinctions, qui reconnaît que les peuples des Premières Nations, des Inuits et des Métis possèdent des cultures, des langues, des territoires, des histoires, des intérêts, des priorités et des réalités qui leur sont propres.

La présente norme fournit des orientations sur les structures et procédures organisationnelles nécessaires en matière de gouvernance, de leadership et de prestation de services pour soutenir la sécurisation et l'humilité culturelles et la lutte contre le racisme à l'endroit des Autochtones. Elle promeut également la prestation de 
services sociaux et de santé qui respectent les droits, les cultures, les protocoles et les valeurs des Premières 
Nations, des Inuits et des Métis. Elle met en lumière l'importance des connaissances traditionnelles et reconnaît le rôle des Aînés, des guérisseurs traditionnels et des gardiens du savoir dans la promotion de la santé et du bien-être. Elle comprend également des orientations sur la planification de la main-d'œuvre issue des Premières Nations, des Inuits et des Métis ainsi que sur sa sécurité psychologique et physique.

Applicabilité

La présente norme est destinée à être utilisée par les instances de gouvernance, les gestionnaires et les équipes des organisations de santé et services sociaux afin de guider la conception, la prestation et l'évaluation de services de santé et de services sociaux culturellement sécuritaires. Elle s'applique à la prestation de soins à l'ensemble des peuples des Premières Nations, des Inuits et des Métis pris en charge par une organisation, vivant dans les réserves ou à l'extérieur de celles-ci, avec ou sans statut légal au sens de la Loi sur les Indiens, résidant sur leurs territoires traditionnels ou à l'extérieur, et établis dans des milieux urbains, ruraux ou éloignés. 

La présente norme s'applique à l'ensemble des parcours de santé et de bien-être des Premières Nations, des Inuits et des Métis, y compris la promotion de la santé, la prévention des maladies, l'accès aux services sociaux et de santé, l'admission, l'évaluation, le traitement, la sortie de l'hôpital et les soins de fin de vie. 

Bien que centrée sur la sécurisation culturelle des services et structures destinés aux Premières Nations, aux Inuits et aux Métis, cette norme propose des enseignements et des principes qui peuvent également être appliqués à d'autres populations et systèmes de connaissances.