Soins de longue durée - CAN/HSO 21001:2023 (F)
À propos des normes de HSO
Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d’agrément de pointe et les politiques publiques fondées sur les données probantes. Les normes constituent un système de soins de santé centrés sur la personne solide sur lequel peuvent compter les parties prenantes pour permettre aux personnes partout dans le monde d’améliorer de façon continue la qualité de soins.
Les normes de HSO sont présentées conformément au cadre suivant :
- Titre de la section : Section de la norme se rapportant à un sujet précis.
- Clause : Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
- Critère : Exigences fondées sur des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l’intention, l’action et la responsabilité.
- Conseils : Renseignements et données probantes supplémentaires visant à appuyer la mise en œuvre de chaque critère.
À propos de la présente norme
La norme CAN/HSO 21001:2023 (F) Soins de longue durée est une révision de la norme HSO 21001:2020 Soins de longue durée.
La norme CAN/HSO 21001:2023 (F) Soins de longue durée est fondée sur les résultats d'analyses documentaires, d'expertise clinique, de pratiques fondées sur des données probantes et de personnes avec des expériences vécues. Les données probantes publiées utilisées pour étayer cette norme se trouvent dans la bibliographie.
La norme est axée sur la promotion d'une bonne gouvernance, le maintien de soins centrés sur le résident et la facilitation d'une qualité de vie significative pour les résidents, l’assurance de soins et services sécuritaires de haute qualité, la promotion d'une main-d'œuvre compétente et en santé et la promotion d'une culture d'amélioration de la qualité et d'apprentissage dans l’ensemble des établissements de soins de longue durée. Les publics cibles pour l'utilisation de cette norme sont les résidents des établissements de soins de longue durée, les mandataires, les personnes proches aidantes, la main-d'œuvre, les gestionnaires et les instances de gouvernance.
Le contenu de la présente norme est structuré selon les sections suivantes :
- Gouverner les stratégies, les activités et les résultats de l’établissement de soins de longue durée
- Soutenir les soins centrés sur le résident
- Favoriser une qualité de vie significative pour les résidents
- Assurer des soins et services sécuritaires de haute qualité
- Favoriser une main-d'œuvre compétente et en santé
- Promouvoir l'amélioration de la qualité
La présente norme intègre les principes d'équité, de diversité et d'inclusion décrits à l'annexe A : Principes directeurs pour l’équité, la diversité et l’inclusion.
Cette norme guide les équipes, les gestionnaires et les instances de gouvernance des établissements de soins de longue durée sur les points suivants :
- Fournir des soins fondés sur des données probantes, centrés sur le résident, qui valorisent la compassion, le respect, la dignité, la confiance et une qualité de vie significative;
- Travailler en équipe pour prodiguer des soins de haute qualité, culturellement sécuritaires et adaptés aux traumatismes, afin de répondre aux objectifs, aux besoins et aux préférences des résidents;
- Favoriser une main-d'œuvre compétente et en santé dans les établissements de soins de longue durée et des conditions de travail saines et sécuritaires;
- Maintenir de solides pratiques de gouvernance et une culture axée sur les résultats et engagée dans l'apprentissage continu et l'amélioration de la qualité.
En plus de ce qui précède, la norme fournit également :
- aux organisations d'évaluation externes un contenu fondé sur des données probantes utilisé dans les programmes d'évaluation ; et
- aux décideurs, un plan directeur en matière de qualité et de sécurité pour guider l'élaboration des politiques et des exigences afin de garantir la prestation de soins de haute qualité, centrés sur le résident, et de favoriser une main-d'œuvre compétente et en santé.
Les données probantes publiées et utilisées à l’appui de cette norme se trouvent dans la bibliographie.
Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d’une évaluation de la conformité. Elle sera assujettie à des révisions périodiques. HSO examinera et publiera cette norme selon un échéancier qui ne dépassera pas cinq ans à compter de la date de publication.
Portée
Objectif
La présente norme fournit aux équipes, aux gestionnaires et aux instances de gouvernance des établissements de soins de longue durée des critères et des conseils pour la prestation de soins centrés sur le résident de haute qualité, facilité par une main-d’œuvre compétente et en santé.
Applicabilité
Cette norme s'applique aux équipes, aux gestionnaires et aux instances de gouvernance des établissements de soins de longue durée. Les établissements de soins de longue durée, également dénommés établissements de soins continus ou de soins personnels, sont des établissements où vivent des personnes ayant des besoins complexes en matière de soins de santé. Les établissements de soins de longue durée sont officiellement reconnus par les autorités compétentes grâce à une licence ou un permis et sont partiellement financés ou subventionnés pour fournir une gamme de soins et services de santé et de soutien, tels que l'hébergement, la nourriture et les soins personnels à leurs résidents 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 (Institut canadien d'information sur la santé, s.d.). La population de résidents définie pour cette norme est constituée d’adultes qui vivent dans des établissements de soins de longue durée.
Dans cette norme, nous utilisons le terme « résident » pour désigner les personnes qui vivent dans un établissement de soins de longue durée. Nous reconnaissons que ce terme peut ne pas être approprié dans tous les contextes. Les équipes et les gestionnaires des établissements de soins de longue durée respecteront la préférence des personnes vivant dans l’établissement de soins de longue durée quant à la façon dont elles souhaitent être nommées.
Remerciements
La présente Norme nationale du Canada a été élaborée grâce au financement et au soutien du Conseil canadien des normes (CCN). Elle est le fruit d'une collaboration entre le CCN, HSO et l'Association canadienne de normalisation (le Groupe CSA) visant à élaborer deux nouvelles Normes nationales du Canada complémentaires pour les soins de longue durée.
HSO est reconnaissante au Comité technique de la Colombie-Britannique sur la sécurité culturelle et l’humilité pour sa précieuse contribution à l'élaboration de la norme HSO 75000:2022 Sécurisation culturelle et humilité pour la Colombie-Britannique, qui a servi de base à la présente norme.
HSO is an independent, not‑for‑profit corporation and is registered in Canada as a charity, in accordance with Canada Revenue Agency rules, with a mandate to enable and empower people around the world to continuously improve quality of care.
While designated as a Standards Development Organization by the Standards Council of Canada (SCC), HSO operates independently from SCC. HSO does not receive ongoing funding from SCC, other crown corporations of Canada, or federal or provincial entities.
HSO charges a nominal fee to help offset the associated costs of development and maintenance of HSO standards, as most HSO standards are self-funded.
If cost is a barrier to accessing an HSO standard, please email publications@healthstandards.org and a team member will assist you.
Standards available for purchase through this E-Store are considered HSO standards and must only be used in accordance with applicable HSO Terms of Use or client agreement and are not applicable for assessment purposes. If you are part of an assessment program such as the Qmentum accreditation program, with one of our partners including Accreditation Canada, Qualicor Europe, IQG, or IQMH, your assessment body will provide you with the assessment standard prior to the standard being incorporated into your program and used for surveys or assessment purposes. For information on assessment standards, or to obtain the version specific to your program, please contact your assessment provider.
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