Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes - CAN/HSO 76000:2021(F)

Ce qui est couvert :

Cette première version de la norme de l’Organisation de normes en santé Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes – CAN/HSO 76000:2021(F) décrit les exigences éclairées par des données probantes visant à concevoir, mettre en place et évaluer des systèmes de soins de santé et de services sociaux intégrés.

Pour optimiser son application, la norme CAN/HSO 76000:2021(F) doit être utilisée conjointement à d’autres outils, produits et services de mise en œuvre de HSO qui permettent aux utilisateurs d’atteindre les objectifs et les résultats qu’ils se sont fixés en matière d’intégration.

À qui s’adresse cette norme :

La norme Systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes – CAN/HSO 76000:2021(F) est destinée aux systèmes de santé et de services sociaux canadiens et internationaux. Elle est destinée à être utilisée par des décideurs et des partenaires de système, y compris les secteurs qui tentent d’apporter une solution aux déterminants sociaux de la santé (DSS).

Elle s’adresse aux décideurs et aux partenaires de système responsables du financement, de la planification, de la coordination, de la prestation et de l’évaluation de services sociaux et de santé intégrés dans une zone géographique ou un territoire désigné.

Reconnaissant que les systèmes de santé se trouvent à différents stades de leur démarche d’intégration, cette norme est conçue pour être adaptée aux différents contextes et besoins locaux. Elle peut également être utilisée afin d’éclairer la conception et la mise en place de diverses stratégies d’intégration.

Cette norme ne doit pas être utilisée dans le cadre d’une évaluation de la conformité. Elle est destinée à être utilisée comme un outil pour guider la mise en œuvre efficace de systèmes de santé intégrés centrés sur les personnes et pour évaluer les progrès de la mise en œuvre.

À propos du contenu :

La norme est divisée en dix principes de conception comme suit, chacun d’entre eux portant sur un aspect de l’intégration de la santé et des services sociaux. Les principes de conception consistent en des critères et des conseils qui décrivent les exigences préliminaires pour l’intégration efficace d’un système de santé.

1. Définir la population et déterminer les résultats souhaités en matière de santé et de bien-être
2. Coordonner un continuum complet de programmes et de services
3. Optimiser l’accès, le cheminement et les transitions
4. Donner aux équipes de soins centrés sur les personnes la possibilité d’agir et les soutenir
5. Développer et renforcer le personnel d’encadrement du système
6. Établir une gouvernance partagée et des responsabilités claires
7. Aligner le financement et les incitatifs
8. Mettre en place des systèmes de renseignements interopérables
9. Mesurer et gérer le rendement en fonction de l’impact
10. Instaurer une culture d’apprentissage adaptative

 Le contenu technique des normes comprend des clauses, des critères et des conseils.

• Clause : Énoncé introduisant un groupe de critères. Il ne s'agit pas d'un énoncé des objectifs. 
• Critère : Une exigence à partir de laquelle l’organisme est évalué. Peut également s’appeler « énoncé secondaire ».
• Conseil : Renseignement supplémentaire qui aide à comprendre le critère. Le conseil ne contient pas de nouvel élément sur le contenu à évaluer.
• Cette norme comporte jusqu’à trois niveaux de conseils pour chaque critère à l’intention de publics différents : les décideurs et les partenaires de système, uniquement les décideurs, uniquement les partenaires de système. Lorsqu’aucun conseil ne s’appliquait à un public particulier, le titre a été supprimé.

Cette norme sera mise à jour selon les règles du maintien périodique, c’est-à-dire que HSO en révisera le contenu au complet et la publiera à nouveau au moins tous les cinq ans à compter de sa date de publication.