Unités d’hospitalisation - HSO 11004:2026 (F)
À propos des normes de HSO
Les normes de HSO sont le fondement sur lequel reposent les programmes d'agrément de pointe et les politiques publiques éclairées par des données probantes. Les normes constituent un système de soins de santé centrés sur la personne solide sur lequel peuvent compter les parties prenantes pour permettre aux personnes partout dans le monde d'améliorer de façon continue la qualité de soins.
Les normes de HSO sont présentées conformément au cadre suivant :
- Titre de la section. Section de la norme se rapportant à un sujet précis.
- Clause. Énoncé thématique présentant un ensemble de critères.
- Critères. Exigences éclairées par des données probantes décrivant ce qui est nécessaire pour mener à bien une activité particulière. Chaque critère décrit l'intention, l'action et l'imputabilité.
- Conseils. Renseignements et données probantes supplémentaires visant à appuyer la mise en oeuvre de chaque critère.
Les normes de HSO intègrent la réactivité en matière d'égalité des sexes au moyen de trois mécanismes clés :
- Représentation diversifiée. Le comité technique de chaque norme est composé de représentants de tous les sexes et de tous les milieux professionnels. Cette composition favorise l'inclusion des expériences vécues et des perspectives cliniques sur les différences entre les sexes dans la prestation des soins, qui sont au coeur du processus d'élaboration.
- Recherche éclairée par les données probantes. Les normes de HSO s'appuient sur des recherches qui explorent les différences entre les sexes en matière de santé et de prestation de soins. Il s'agit notamment d'examiner les variations de la prévalence, de l'expression des symptômes, de l'accès aux soins et de l'expérience face à ceux-ci, du traitement, des résultats et des normes de service.
- Langage inclusif. Les normes de HSO utilisent un langage inclusif qui respecte les diverses identités de genre et reflète les dimensions physiques et physiologiques, mais aussi sociales et culturelles du genre.
L'annexe A présente d'autres principes fondés sur l'équité, intégrés dans toutes les normes de HSO.
À propos de cette norme
La norme HSO 11004:2026 (F) Unités d'hospitalisation est une nouvelle édition de la norme HSO 11004:2018 (F) Unités d'hospitalisation. L’objectif de cette norme est d’assurer la prestation de soins et services sécuritaires de haute qualité en unité d’hospitalisation qui satisfont aux besoins de la population diversifiée d’usagers. Les publics cibles de cette norme comprennent les dirigeants des systèmes de santé et les décideurs, les gestionnaires de l'organisation et leurs équipes, ainsi que chaque usager et ses personnes proches aidantes.
La présente norme s'appuie sur les résultats tirés d’une analyse documentaire, de l’expertise clinique et de personnes ayant une expérience vécue.
Le contenu de la norme est structuré en fonction des sections suivantes :
- Conception des services
- Planification et coordination des services
- Main-d'œuvre
- Prestation des soins
- Évaluation globale
- Planification des soins
- Parcours des soins
- Amélioration continue de la qualité
Cette norme fournit des orientations pour :
- prodiguer des soins éclairés par des données probantes et centrés sur la personne, qui valorisent la compassion, la dignité, la confiance et l'autonomie;
- travailler en équipe pour dispenser des soins adaptés à la culture et aux traumatismes, afin de satisfaire aux objectifs, aux capacités et aux préférences des usagers;
- maintenir une main-d'œuvre compétente et en santé, prodiguant des services de soins de santé;
- maintenir des pratiques solides, ainsi qu’une culture axée sur les résultats et orientée sur l’apprentissage continu et l’amélioration de la qualité.
En plus de ce qui précède, la norme offre également :
- aux organisations d’évaluation externes du contenu éclairé par des données probantes qui peut être utilisé dans les programmes d’évaluation;
- aux décideurs un plan directeur pour orienter l'élaboration des politiques visant à fournir des soins sécuritaires et de qualité, ainsi que des exigences nécessaires pour soutenir la prestation de soins de haute qualité centrés sur la personne et pour maintenir une main-d’œuvre compétente et en santé.
Les données probantes publiées et utilisées à l’appui de cette norme se trouvent dans la bibliographie.
Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d’une évaluation de la conformité. La présente norme sera assujettie à des révisions périodiques. HSO examinera et publiera cette norme selon un échéancier qui ne dépassera pas cinq ans à compter de la date de publication.
Portée
Objectif
La présente norme soutient les organisations de soins de santé et de services sociaux qui prodiguent des soins aux usagers en unité d’hospitalisation dans le cadre d'un système de soins intégré. Aux fins de cette norme, un usager hospitalisé est un usager pour lequel un prestataire autorisé a donné un ordre d'admission formel et qui a été enregistré et affecté à une équipe de soins aigus, avec l'intention de passer la nuit sur place (Institut canadien d'information sur la santé, 2016a, 2025b; Valaitis, 2023a). L'admission concerne le traitement à court terme d'une blessure ou d'une maladie nécessitant des soins hospitaliers (Institut canadien d'information sur la santé, 2016a, 2025b ; Valaitis, 2023).
La norme décrit les pratiques hospitalières visant à promouvoir la qualité et la sécurité des soins dispensés en unité d'hospitalisation pour les personnes de tous âges. Cette norme s'applique aux milieux où les usagers sont officiellement admis et surveillés pour le traitement à court terme d'une blessure ou d'une maladie, y compris les soins dispensés dans des espaces de soins non conventionnels ou à l’endroit des usagers recevant des niveaux de soins alternatifs. La norme ne s'applique pas aux services prodiguant des soins émergents ou urgents, des soins ambulatoires, des soins continus complexes ou d'autres soins spécialisés faisant l'objet de normes distinctes (p. ex., des soins périopératoires, obstétriques, oncologiques ou palliatifs et de réadaptation).
La présente norme ne prescrit pas de conseils en matière de pratique clinique ou de conseils techniques. Elle vise plutôt à intégrer les principes de soins centrés sur la personne dans les unités d'hospitalisation et à promouvoir la mise en pratique de données probantes en encourageant les possibilités d'apprentissage continu pour les professionnels de la santé. La norme maintiendra son engagement envers l'équité, la diversité, l'inclusion et la sécurisation culturelle, les soins et services coordonnés et les services intégrés, et favorisera une culture axée sur l'amélioration de la qualité et les résultats.
Applicabilité
Cette norme s'applique à toutes les organisations de soins de santé et de services sociaux qui jouent un rôle dans la prestation de services en unité d'hospitalisation.
La population définie pour cette norme est composée de personnes de tout âge.
HSO is an independent, not‑for‑profit corporation and is registered in Canada as a charity, in accordance with Canada Revenue Agency rules, with a mandate to enable and empower people around the world to continuously improve quality of care.
While designated as a Standards Development Organization by the Standards Council of Canada (SCC), HSO operates independently from SCC. HSO does not receive ongoing funding from SCC, other crown corporations of Canada, or federal or provincial entities.
HSO charges a nominal fee to help offset the associated costs of development and maintenance of HSO standards, as most HSO standards are self-funded.
If cost is a barrier to accessing an HSO standard, please email publications@healthstandards.org and a team member will assist you.
Standards available for purchase through this E-Store are considered HSO standards and must only be used in accordance with applicable HSO Terms of Use or client agreement and are not applicable for assessment purposes. If you are part of an assessment program such as the Qmentum accreditation program, with one of our partners including Accreditation Canada, Qualicor Europe, IQG, or IQMH, your assessment body will provide you with the assessment standard prior to the standard being incorporated into your program and used for surveys or assessment purposes. For information on assessment standards, or to obtain the version specific to your program, please contact your assessment provider.
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