Préface

Ce document contient la première édition de la norme de télésanté HSO 83001:2018 (F). Cette norme sera mise à jour régulièrement. HSO révisera et publiera cette norme selon un calendrier ne dépassant pas cinq ans après la date de publication. Elle est destinée à cadrer avec les autres normes sur les prestataires de services de santé de HSO qui s’appliquent aux organismes recevant ou offrant des services de télésanté.

Les normes, les critères et les conseils sont regroupés en cinq sections en fonction de ces fonctions :

• Création du service de télésanté
• Rôle de l’usager dans le service de télésanté
• Service de télésanté éthique et sécuritaire
• Utilisation des dossiers des usagers dans le cadre du service de télésanté

La norme précise les exigences s’appliquant aux organismes qui reçoivent ou qui offrent des soins de santé de qualité au moyen de services de télésanté. La norme a été préparée par le comité technique de santé technohabilitée de HSO, sous l’autorité du comité directeur des normes de HSO.

Type de norme : Cette norme est destinée à être utilisée dans le cadre d’une évaluation de la conformité. 

Le contenu technique de la norme est constitué de clauses, de critères et de conseils.

• Clause: Énoncé d’introduction pour une série de critères. Il ne s’agit pas d’un énoncé des objectifs.  
• Critère : Exigence qui sera évaluée. Peut être désigné comme sous-clause.
• Conseil : Renseignements additionnels qui permettent d’expliquer les critères. Ils ne renferment aucun renseignement nouveau sur l’élément d’évaluation.

1 Portée

1.1   Objectif

La norme précise les exigences s’appliquant aux organismes qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté, pour s’assurer que ceux-ci offrent des soins de qualité et sécuritaires et placent les usagers au cœur de leur mission.

La norme offre :

• aux organismes qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté des orientations sur la façon d’assurer la qualité et la sécurité dans leurs contextes institutionnels et virtuels respectifs;
• aux décideurs un plan des exigences pour désigner les organismes qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté dans leur province ou territoire;
• aux organismes d’évaluation externes des exigences mesurables à inclure dans les programmes d’évaluation.

Cette norme devrait être utilisée conjointement avec les autres normes pertinentes qui s’appliquent aux hôpitaux généraux et spécialisés. Elle ne devrait pas être utilisée seule.

À titre de version provisoire, cette norme dans sa forme actuelle est destinée à la consultation publique. Elle servira aux fins précisées une fois approuvée par le comité technique. Une fois l’approbation obtenue, une version finale pourra être obtenue par l’entremise de la boutique virtuelle de HSO ou auprès d’un organisme d’évaluation participant.

 1.2  Applicabilité 

Cette norme s’applique à l’ensemble des organismes de services de santé qui reçoivent ou qui offrent des services de télésanté, peu importe le modèle utilisé (c.-à-d. centralisé/décentralisé; hôpital, région, province/territoire).